Copyright - Résidence Habitat Jeunes Serge Gouillart (FJT)

Aller au contenu

© Copyright - Propriété intellectuelle


Le site internet de la Résidence Habitat Jeune Serge GOUILLART, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site créés par LB CREATION, sont la propriété soit de la Résidence Habitat Jeune Serge GOUILLART, soit de clients qui auront autorisé la société à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Retourner au contenu