Mentions légales - Résidence Habitat Jeunes Serge Gouillart (FJT)

Aller au contenu

Mentions légales

" RÉSIDENCE HABITAT JEUNES SERGE GOUILLART "
122, rue d'Argentine
62700 BRUAY-LA-BUISSIÈRE
Téléphone : 03 91 80 12 12
Fax : 03 91 80 12 19
Adresse mail : secretariat-ahi@orange.fr



Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Résidence Habitat Jeune Serge GOUILLART créée par l'Association Habitat Insertion dont le siège social est au 122, rue d'Argentine - BP 106 - 62702 BRUAY-LA-BUISSIÈRE.


Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est Hostinger.


Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations vous concernant sont uniquement destinées à la société. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).


Liens

Les liens créés avec d'autres sites partenaires ou autre n'engagent en rien la responsabilité de la Résidence Habitat Jeune Serge GOUILLART.


Problèmes techniques

Malgré toutes nos précautions misent en place afin d'éviter toute interruption causée par des problèmes techniques, la Résidence Habitat Jeune Serge GOUILLART décline toute responsabilité du fait d'interruption des services ou d'autres problèmes fonctionnels et techniques.


Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation internet.


Propriété intellectuelle

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site réalisé par LB CREATION, sont la propriété soit de La Résidence Habitat Jeune Serge GOUILLART, soit de clients qui auront autorisé la société à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.


Retourner au contenu